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Dernière mise à jour : [Date]

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.photo-social-club.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Raison sociale : Photo Social Club

Forme juridique : Micro-entreprise

SIRET : [À compléter]

Adresse : [Votre adresse complète]

Téléphone : [Votre numéro]

Email : [Votre email]

Directeur de la publication : [Votre nom - Slown]

N° TVA intracommunautaire : [Si applicable]

2. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Raison sociale : [Raison sociale de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

3. Développement et design

Le site a été développé et designé par [Nom du développeur / agence ou "l'éditeur"].

4. Propriété intellectuelle

4.1 Contenu du site

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive du Photo Social Club, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit du Photo Social Club. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4.2 Photos des membres

Les photographies publiées par les membres sur leur galerie personnelle restent leur propriété. En les publiant sur le site, les membres accordent au Photo Social Club une licence non exclusive d'utilisation de ces images à des fins de promotion du Club (site web, réseaux sociaux, supports de communication), avec mention systématique du nom de l'auteur.

4.3 Marques

Le nom "Photo Social Club" ainsi que le logo sont des marques du Photo Social Club. Toute utilisation sans autorisation préalable est interdite.

5. Liens hypertextes

5.1 Liens vers des sites externes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites (Google Maps, Instagram, etc.). Le Photo Social Club n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

5.2 Liens pointant vers notre site

La création de liens hypertextes vers le site www.photo-social-club.fr est autorisée sous réserve :

  • Que les pages du site ne soient pas imbriquées à l'intérieur de pages d'un autre site (framing)
  • Que le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre
  • Que la source soit clairement mentionnée

Le Photo Social Club se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

6. Responsabilité

6.1 Contenu du site

Le Photo Social Club s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, le Photo Social Club ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, il décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

6.2 Disponibilité du site

Le Photo Social Club met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site 24h/24, 7j/7. Toutefois, il ne peut être tenu responsable en cas d'interruption du service, quelle qu'en soit la cause et la durée.

Des opérations de maintenance pourront être effectuées sans que les utilisateurs du site en aient été préalablement avertis.

6.3 Virus et sécurité

Le Photo Social Club met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la sécurité et l'intégrité du site et de ses données. Cependant, il ne peut garantir l'absence totale de virus ou autres éléments nuisibles. Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et matériels.

7. Données personnelles

Pour toute information concernant la collecte, l'utilisation et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

8. Cookies

Le site utilise des cookies. Pour plus d'informations sur les cookies utilisés et la gestion de vos préférences, consultez notre Politique de Confidentialité - Section Cookies.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : [votre-email]

Par téléphone : [votre-téléphone]

Par courrier : Photo Social Club, [votre adresse]

11. Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le Photo Social Club adhère au Service du Médiateur [Nom du service de médiation] dont les coordonnées sont les suivantes :

[Coordonnées du médiateur à compléter si applicable]

Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis du Photo Social Club, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquez ici : [lien]

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